Articles sélectionnés pour le thème : calcul de revision de prix marche public
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Révision des prix du marché - marchés publics - Acheteurs ...
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Définition
La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d'un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en cours d'exécution du marché. La révision s'applique entre la date d'établissement des...
Date: 2017-10-09 08:51:00
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http://www.acheteurs-publics.com
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Formule de révision des prix des matériaux pour les ...
Accueil > Marchés publics & Contrats types > Formule de révision des prix des matériaux pour les marchés publics
Formule de révision des prix des matériaux pour les marchés publics
La formule de la "révision des prix des matériaux" a été développée par l'Administration des Bâtiments Publics du Luxembourg. Cette formule permet aux maîtres d'ouvrages de prendre en considération l'augmentation des prix des matières premières...
Site :
http://www.crtib.lu
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Formation aux appels d'offre public : Les révisions de ...
Comprendre le mécanisme des révisions des prix dans les contrats
Objectifs pédagogiques :
Connaître la règlementation des marchés publics en terme de révision et d'actualisation
S'initier à la rédaction d' une clause de révision des prix dans un contrat
Comprendre la clause de révision des prix
Savoir calculer le nouveau...
Site :
http://www.coopalpha-formation.fr
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Prix : calcul, formules et indices, paiement
Marchés privés
Paysagiste, vous souhaitez réviser les prix de vos contrats mais ne savez pas comment faire ? Avez-vous le droit d'augmenter vos prix ? Dans quelle limite ? Et qu'est-ce que l'indice EV4 ?
L'Union Nationale des Entreprises du Paysage vous propose une fiche pratique sur les indices et formule de révision des prix de vos contrats de prestation de services.
En effet, la liberté contractuelle vous permet de prévoir dans...
Site :
http://www.lesentreprisesdupaysage.fr
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Révision du prix d'un marché public - professionnels ...
Les conditions de la révision doivent être prévues dans le contrat (dates et formules de révision).
Tout replier
Conditions de révision d'un prix définitif
Un prix définitif peut être ferme ou révisable.
Un prix ferme est un prix qui ne change pas pendant la durée du marché. Un marché est conclu à prix ferme, si les prestations qu'il fixe sont soumises à une évolution...
Site :
https://www.service-public.fr
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Prix définitif, ferme, révisable, actualisable ...
Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)
Prix définitif, ferme, révisable, actualisable : Définitions
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (NOR: EINM1600207D)
Article 18 [Préparation du marché public - Contenu du marché public : Prix définitif,...
Site :
marche-public.fr
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RE: [MPC] formule de révision - Portail territorial
Lors de la mise en ?uvre de la formule de révision de prix, les calculs sont effectués avec au maximum quatre décimales. Pour chacun de ces calculs, les arrondis seront traités de la façon suivante :
. Si la cinqui�?me décimale est comprise entre zéro et quatre (ces valeurs incluses) la quatri�?me décimale est inchangée (arrondi par défaut) ;
. Si la cinqui�?me décimale est...
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Re: [MPC] formule de révision - Portail territorial
Sent: Thursday, April 08, 2010 9:29 AM
Subject: RE: [MPC] formule de révision
Bonjour,
Voici la formule que nous avons utilisée pour le marché de fournitures scolaires et de bureau fin 2009 :
3.3.2 : Mois d?établissement des prix du marché :
Les prix sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois précédant la date limite de remise des offres indiquée en page de...
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Barème d'indexation de révision des prix - equipement.gov.ma
FORMULES DE REVISION DES PRIX
Les règles d'établissement des formules de révision des prix dans les marchés publics ainsi que les conditions de calcul sont fixées par L'Arrêté du Premier ministre n° 3-14-08 du 2 rabii I 142 (10 mars 2008) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés de travaux ou de services portant sur les prestations d'études passés pour le compte de l'Etat. (Abroge et remplace l'arrêté du Premier Ministre n°3-17-99)
1- Les index utilisés pour la révision des...
Date: 2017-10-09 09:56:20
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Barème d'indexation de révision des prix - mtpnet.gov.ma
FORMULES DE REVISION DES PRIX
Les règles d'établissement des formules de révision des prix dans les marchés publics ainsi que les conditions de calcul sont fixées par L'Arrêté du Premier ministre n° 3-14-08 du 2 rabii I 142 (10 mars 2008) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés de travaux ou de services portant sur les prestations d'études passés pour le compte de l'Etat. (Abroge et remplace l'arrêté du Premier Ministre n°3-17-99)
1- Les index utilisés pour la révision des...
Date: 2017-10-09 09:41:23
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Blog de Droit Marocain مدونة القانون المغربي: Marchés ...
Suivi: Ce billet est amendé en date du 05 octobre 2015, merci de consulter le billet mis à jour (un lien cliquable vers le nouveau post apparaîra bientôt ici)
Un arrêté du chef du gouvernement est publié au Bulletin officiel.
Comptant 17 articles, l'arrêté intervient en application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013 relatif aux marchés...
Date: 2017-10-07 22:25:30
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Thèmes liés : formule de revision de prix marche public / calcul de revision de prix marche public / calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux / formule de revision de prix avec partie fixe
Question n°54168 - Assemblée nationale
de M. Fabrice Verdier (Socialiste, républicain et citoyen - Gard )
Question écrite
Ministère interrogé > Économie, redressement productif et numérique
Ministère attributaire > Économie, redressement productif et numérique
Rubrique > marchés publics
Analyse > marché à bons de commande. reconduction anticipée.
Question publiée au JO le : 22/04/2014 page : 3391
Réponse publiée au JO...
Date: 2017-10-14 02:02:37
Site :
http://questions.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : exemple calcul revision de prix marche public / calcul de revision de prix marche public / calcul de revision de prix / prix revision points / revision de prix
Prix revisable formule de revision prix ajustable Marches ...
Suppression des indices PSD : 9 questions - 9 réponses (Juillet 2004)
Dans les marchés d'informatique on utilise souvent la référence à l 'indice Syntec .
Prix révisable au sens de la circulaire du 5 octobre 1987 relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics - NOR : ECOM8710070C
1. Il est possible de recourir à cette forme...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : formule de revision de prix main d'oeuvre / formule de revision de prix marche public / formule de revision de prix avec partie fixe / formule revision prix travaux / formule revision de prix batiment
Prix revisable formule de revision prix ajustable Marches ...
Suppression des indices PSD : 9 questions - 9 réponses (Juillet 2004)
Dans les marchés d'informatique on utilise souvent la référence à l 'indice Syntec .
Prix révisable au sens de la circulaire du 5 octobre 1987 relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics - NOR : ECOM8710070C
1. Il est possible de recourir à cette forme...
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Indice (révision des prix) - marchés publics - Acheteurs ...
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Définition
Un indice est un nombre qui représente l'évolution de la valeur d'une grandeur économique, du prix d'un produit, d'un service, ou d'un facteur de coût particulier sur une période donnée. Lorsque le pouvoir adjudicateur dispose d'un indice (unique) représentatif de la prestation, en particulier d'un indice publié par l'INSEE, il l'utilise, le plus souvent, avec une formule de d'ajustement.
Les indices de prix...
Date: 2017-10-09 08:51:00
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Thèmes liés : indice des prix produits d'entretien / indice des prix des travaux d'entretien / indice des prix des travaux d entretien / bulletin indice revision prix batiment / indice revision prix batiment
Actualisation et révision des prix du marché | Blog Avocats
Par albert.caston le dim, 18/10/2009 - 12:00
Actualisation et révision ne doivent pas être confondues :
- La première se place :
o avant formation du contrat et concerne des propositions de l'entreprise
o après formation du contrat, à la date du début d'exécution (en général, date du premier ordre de service)
- La seconde modifie, en cours d'exécution, le prix du contrat déjà conclu...
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Thèmes liés : calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux / calcul de revision de prix marche public / clause de revision des prix / revision prix travaux publics
LAMY ________ - droitfil.free.fr
Introduction
Le prix est un critère fondamental de la notion de marché public elle-même. Il est au centre de toutes les procédures d'attribution des marchés publics et constitue également un élément essentiel de l'exécution de ces marchés.
On retrouve la question du prix à tous les niveaux de la procédure, de la définition des besoins, aux choix de la procédure de passation...
Date: 2006-01-24 08:12:46
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INDICES-INDEX - L'actualité du Btp et de la construction
On a une évolution égale à :
P1 = 0,38 x 1 + 0,34 x 1,15 + 0,28 x 0,96.
Soit une structure de P1 = 0,38 S + 0,39 A + 0,27 D
Conclusion : la structure de P1 n'est plus la même que celle de P0 et de ce fait, la formule de
variation initiale pour le marché en cours, n'est plus applicable puisque la structure de l'index ne
correspond plus à la structure de ses coûts.
Ce motif conduit certains...
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Révision, Prix | Le Particulier
Copropriété : économisez en renégociant vos contrats d'entretien
24/07/2007
Une planche aide à comprendre et à utiliser les clauses de révision annuelle du prix des contrats d'entretien. [...] Il faut, par exemple, stipuler que les haies doivent être taillées de façon à ne pas mesurer plus de 1 mètre de hauteur ou que la VMC ne doit pas renouveler plus de 50 % du volume d'air par...
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http://droits.leparticulier.lefigaro.fr
Thèmes liés : prix moyen d'une revision automobile / prix contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d entretien / prix d un contrat d entretien / formule de revision de prix avec partie fixe
Avenant - modifications du marché - marchés publics ...
Textes relatifs aux marchés publics
Clausier contractuel
Optimisez la rédaction de vos contrats
Textes associés
Ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
La présente ordonnance entre en vigueur à une date fixée par voie réglementaire et au plus tard le 1er avril 2016
Article 65
Les conditions dans lesquelles un marché public peut être modifié en cours...
Date: 2017-10-13 14:24:43
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Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 ... - marche-public.fr
Décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité - NOR: EINM1602969D
JORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°29
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/25/EINM1602969D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/3/25/2016-361/jo/texte
Télécharger le code des marchés publics 2017...
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Modalités de règlement des comptes Article 13 du CCAG ...
CCAG Travaux 2009 - Chapitre II - Prix et règlement des comptes
Modalités de règlement des comptes
13.1. Demandes de paiement mensuelles :
13.1.1. Avant la fin de chaque mois, le titulaire remet sa demande de paiement mensuelle au maître d'oeuvre, sous la forme d'un projet de décompte.
Ce projet de décompte établit le montant total des sommes auxquelles il peut prétendre du fait de...
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LOI - WET
Art. 5 . § 1. Montant du cautionnement.
Le cautionnement répond des obligations de l'adjudicataire jusqu'à complète exécution du marché. Il est fixé à 5 pour cent du montant initial du marché.
(L'assiette du cautionnement des marchés de fournitures et de services à conclure sans indication d'un prix total est fixée dans les documents du marche. A défaut, l'assiette...
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http://www.ejustice.just.fgov.be
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Médicaments: Nouvelle révision des prix | L'Economiste
Médicaments: Nouvelle révision des prix
Par Aziza EL AFFAS | Edition N°:5109 Le 19/09/2017 | Partager
Une liste de 54 médicaments publiée au BO
35 nouveaux génériques sur le marché
Une seule baisse concerne un antihypertenseur
35 nouveaux génériques seront disponibles sur le marché suite à des demandes d'homologations des prix publics de vente déposées par les industriels du secteur...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : calcul de revision de prix marche public
Que faire lorsqu’un indice change de base - Indices-Index
Publié le 20/02/13 à 15h08
- Mis à jour le 12/01/15 à 16h10
Pour réviser ou actualiser un contrat, en cas de changement de base d'un indice ou d'un index il existe deux méthodes.
Les coefficients de raccordement
Pour prolonger « artificiellement » un ancien indice, il est possible d'utiliser un coefficient de raccordement. Par exemple, lors de la publication des valeurs d'octobre 2014,...
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CCAG travaux, Modalités de règlement des comptes
Modalités de règlement des comptes
13.1. Décomptes mensuels :
13.11 Avant la fin de chaque mois, l'entrepreneur remet au maître d'oeuvre un projet de décompte établissant le montant total, arrêté à la fin du mois précédent, des sommes auxquelles il peut prétendre du fait de l'exécution du marché depuis le début de celle-ci .
Ce montant est établi à partir des "prix de...
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Marchés publics : la Chambre des Métiers vous aide à ...
Mon entreprise Publié le 29 octobre 2012 Retour
Suite à l'application d'une tranche indiciaire au 1er octobre 2012, les salaires sont augmentés de 2,5%. Cette hausse des coûts salariaux pourra donner lieu à une révision des contrats conclus dans le cadre d'un marché public.
En effet, le règlement grand-ducal du 3 août 2009 portant exécution de la loi du 25 juin 2009 sur les marchés publics prévoit que le contrat peut, à condition qu'il s'agisse d'une soumission à prix révisables,...
Site :
http://www.cdm.lu
Thèmes liés : calcul de revision de prix marche public
Contrat de sous-traitance du BTP : conditions générales ...
Explications et recommandations Fédération Française du Bâtiment (FFB), Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB), Conseil National de la Sous-Traitance du Bâtiment (CNSTB), Entreprises Générales de France.BTP (EGF BTP), Syndicat National du Second oeuvre (SNSO), Fédération des SCOP du BTP...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Thèmes liés : calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux / exemple calcul revision de prix marche public / calcul de revision de prix marche public / formule de revision de prix marche public
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
http://www.legislatis.fr
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Enquêtes et programmes statistiques - Indice des prix à la ...
Documentation
Aperçu
L'Indice des prix à la consommation (IPC) est un indicateur de la variation des prix à la consommation payés par les Canadiens. Pour l'établir, on compare au fil du temps le coût d'un panier fixe de biens et services achetés par les consommateurs. Puisque le panier comprend des biens et services d'une quantité et d'une qualité constante ou équivalente, l'indice...
Site :
http://www23.statcan.gc.ca
Thèmes liés : prix moyen d'une revision automobile / indices revision de prix / indice revision prix papier / exemple calcul revision de prix marche public / calcul de revision de prix marche public
DGD Marché de travaux - Forum de la Fonction Publique ...
Forum de la Fonction Publique Territoriale
Le site d'entraide et de partage de connaissance des fonctionnaires territoriaux
Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum ) ;
si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la...
Site :
http://www.forumterritorial.org
Thèmes liés : calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux / calcul de revision de prix marche public
Lexique de l'architecte - Architecte Alsace - Architecte ...
Mutuelle des architectes français
Malfaçon
Défaut d'exécution d'un ouvrage.
Mandat
Acte par lequel une personne (le mandant) confère à une autre qui en accepte la charge (le mandataire) le pouvoir de faire quelque chose en son nom et pour son compte (article 1984 du code civil).
Le mandat est soit général (il concerne toutes les affaires du mandant - dans ce cas, il n'embrasse que les...
Site :
http://www.a2f-architecture.com
Thèmes liés : produits d'entretien pour l'automobile / travaux d'entretien prix / prix des travaux d entretien / bordereau de prix produits d'entretien / calcul revision prix marche travaux
Révision des prix — Wikipédia
Io
{\displaystyle c=0,125+0,875\cdot {}{\frac {\mbox{In}}{\mbox{Io}}}}
Io est la valeur de l'index de révision à la date d'établissement des prix et In la valeur de l'index pour le mois considéré. Il existe de nombreux index correspondant à la nature des diverses...
Date: 2017-10-10 03:49:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : index revision de prix / exemple calcul revision de prix marche public / calcul de revision de prix marche public
DAJ - Cahier des clauses administratives générales ...
Généralités
Le présent chapitre comprend trois options : les options A, B et C.
Le marché indique l'option applicable ; s'il ne le fait pas, c'est l'option B qui est appliquée.
OPTION A
Droits de la personne publique
A-20.1. La personne publique peut librement utiliser les résultats, même partiels, des prestations.
A-20.2. La personne publique a le droit de reproduire, c'est-à-dire de...
Date: 2017-10-09 10:46:00
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : prix de l entretien / formule de revision de prix marche public / indice des prix produits d'entretien / prix contrat d entretien / prix d un contrat d entretien
Tous corps d'état - Actualisation et révision de prix
Travaux immergés par scaphandriers
0,20
En application du décret 2014-114 du 7 février 2014 et de la circulaire du 16 mai 2014 (BOAC n° 60 de septembre-octobre 2014 relative aux index nationaux du bâtiment (BT), des travaux publics (TP) et aux indices divers de la construction (frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage...
Site :
http://www.indices-pro.com
Thèmes liés : index revision de prix batiment / index revision de prix ingenierie / revision prix travaux publics / calcul revision prix marche travaux / revision prix marche travaux
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