Revision des prix - Dossier spécial : Revision des prix ...

REVISION DES PRIX

Réviser le prix d'un marché

La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions... le prix d'un marché" extraite du service documentaire Piloter vos marchés publics... vous est offerte par les Éditions Weka. La variation de prix permet de tenir compte...

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Réviser le prix

Savoir quand prévoir une formule de révision dans son marché La conclusion d'un marché à prix... ferme est recommandée dans le cas où cette forme de prix n'est pas de nature à exposer à des aléas... des marchés publics ). Dans ce cas-là, il faudra prévoir les modalités d'actualisation du prix ( cf....

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Clause de revision des prix - Dossier spécial : Clause de ...

clause de revision des prix

CLAUSE DE REVISION DES PRIX

Peut-on modifier une clause de variation des prix inadaptée ?

p. 3034 Un avenant qui insère ou modifie une clause de révision, une formule ou des index...

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Réviser le prix

doivent obligatoirement comporter une clause de révision de prix incluant une référence aux indices officiels de fixation... du marché. En effet, il faut savoir qu'une clause de révision de prix ne peut être introduite par voie... Savoir quand prévoir une formule de révision dans son marché La conclusion d'un marché à prix... ferme est recommandée dans le cas où cette forme de prix...

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Prix révisables - marchés publics - Acheteurs-Publics

En ce qui concerne les marche s de travaux, l'article 13.2 du CCAG pre voit que les acomptes mensuels verse s au titulaire comportent l'effet de la re vision des prix. Le rythme de la re vision des prix est donc mensuel.

La formule de variation des prix doit être arrêtée par le pouvoir adjudicateur. Celui-ci ne peut laisser aux candidats la possibilité de présenter des variantes en...

Date: 2017-10-09 08:51:00
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Formation aux appels d'offre public : Les révisions de ...

Comprendre le mécanisme des révisions des prix dans les contrats

Objectifs pédagogiques :

Connaître la règlementation des marchés publics en terme de révision et d'actualisation

S'initier à la rédaction d' une clause de révision des prix dans un contrat

Comprendre la clause de révision des prix

Savoir calculer le nouveau...

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Prix définitif, ferme, révisable, actualisable ...

Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - PARIS, sur site ou FOAD (Fondamentaux, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)

Prix définitif, ferme, révisable, actualisable : Définitions

Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (NOR: EINM1600207D)

Article 18 [Préparation du marché public - Contenu du marché public : Prix définitif,...

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FAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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